Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pain Clément
/
TERRE CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876
Pain Clément, SAS

Numéro de dépôt :
3723135
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2020
TERRE CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 de Pain Clément

Présentation de la marque TERRE CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876

Déposée par voie électronique le 19 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pain Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pain Clément domicilié(e) 67, Rue du Vieux Moulin BP 7 76 890 VAL DE SAANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 303 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier POIGNY domicilié(e) 67 Rue du Vieux Moulin - 76890 - VAL DE SAANE - France.

La marque TERRE CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723135.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 est expirée depuis le 19 mars 2020.

Pain Clément a également déposé les autres marques suivantes : PAYS CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , JULES CLEMENT , ETRE CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , QUALITY HARVEY H , CLEMENT DEPUIS 1876 , CLEMENT , MOULIN DE SAANE , 1876 CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , COEUR DE PAIN , PAIN CLEMENT


Pain Clément, SAS - 67, Rue du Vieux Moulin BP 7 76 890 VAL DE SAANE - France - SIREN 433303534


Olivier POIGNY - 67 Rue du Vieux Moulin - 76890 - VAL DE SAANE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 3 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583576 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.